SagittalMeter

Surgiqual Institute, SCOP ARL

Présentation de la marque SagittalMeter

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2016 par la société Surgiqual Institute auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SagittalMeter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la société Surgiqual Institute domicilié(e) 5 avenue du Grand Sablon - 38700 - La Tronche - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 085 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SURGIQUAL INSTITUTE, M. Philippe AUGERAT domicilié(e) 5 AVENUE Du Grand Sablon - 38700 - LA TRONCHE - France.

La marque SagittalMeter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SagittalMeter arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

Surgiqual Institute a également déposé les autres marques suivantes : CervicalMeter , RT-FLOW